Mentions légales

Propriété du site web

MU13 Communication-Santé
Siège social : 14C Z.C. la bobinerie 17810 SAINT GEORGES DES COTEAUX - FRANCE
Siret : 40215047800020
RCS : Saintes 402 150 478
N° de TVA intracommunautaire : FR75 402150478

Réalisation & conception

Conception et réalisation : MU13 - Jean-Louis TERNY
Cette boutique en ligne a été créée à l'aide de PrestaShop.
Mail : contact@viginav.com

Hébergement

L'hébergement est actuellement effectué sur un serveur partagé chez ARSYS

Droits d'auteurs

En application du code Français de la Propriété intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, il vous est interdit de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site, sans l'autorisation écrite préalable de MU13.

Droits d'accès aux données personnelles enregistrées

Conformément à la loi française N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant, en s'adressant à : MU13 - VigiNav  14C Z.C. la bobinerie  17810 SAINT GEORGES DES COTEAUX  -  FRANCE  et les faire rectifier, le cas échéant.

Décharge de responsabilité

Nous effectuons toutes les démarches nécessaires pour nous assurer de la fiabilité des informations disponibles sur ce site. MU13 ne pourra encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions ou pour des résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. MU13 n'est tenu qu'à une obligation de moyens concernant les données mises à disposition des personnes qui accèdent à son site web. Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire les visiteurs de notre site vers d'autres serveurs et d'autres sites, sur lesquels MU13 n'a aucun moyen de contrôle.

Accès au site internet

L'accès au site est normalement possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de maintenance, de force majeure ou du fait d'un évènement hors du contrôle de MU13 et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site web et des matériels et logiciels associés. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permet l'accès au site grâce à un navigateur, selon les protocoles de communication en usage sur le web.